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Le présent site est publié par : Mr EXOTICK'ART

Numéro SIRET :

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Directeur de la publication : Madame BOUTEILLER

 

 

 

Marques
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Si vous avez été amenés à réaliser une transaction en ligne, les données de vos commandes sont conservées durant l’execution de cette dernière et durant la période nécessaire à des fins probatoire et de gestion des contentieux.

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Date de la dernière mise à jour
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Ce site est accessible à tout moment aux visiteurs / utilisateurs du site. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par EXOTICK'ART .

Le site https://www.artiste-peintre-paris.fr est mis à jour régulièrement par OO-WEB.

Les mentions légales et les (CGU) peuvent être modifiées à tout moment.

Les visiteurs / utilisateurs du site sont invités le plus souvent possible a les consulter afin de en prendre connaissance.

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Le site https://www.artiste-peintre-paris.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et prestations dispensées par sa société.

EXOTICK'ART s’efforce de fournir sur le site https://www.artiste-peintre-paris.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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EXOTICK'ART se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces ne correspondant pas à la législation applicable en France, et ce en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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A ce titre, EXOTICK'ART est déclaré au CNIL depuis le 1 Aout 2019

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Seule un éventuel rachat de EXOTICK'ART et de ses droits, par une société tiers, permettrait la transmission des dites informations.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Liens hypertextes et cookies.

Le site https://www.artiste-peintre-paris.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers de autres sites tels que les réseaux sociaux.

Ces derniers ont été mis en place avec l’autorisation de EXOTICK'ART .

Cependant, EXOTICK'ART n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://www.artiste-peintre-paris.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur / visiteur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur / visiteur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses statistiques de fréquentation.

Le refus de installation de un cookie peut entraîner l’impossibilité de accéder à certains services, mais ne gêne pas en principe la visite du site.

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.artiste-peintre-paris.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

 

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CGV - Préambule

Le site est la propriété de la société EXOTICK'ART en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l’autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

 

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre EXOTICK'ART et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

 

2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de EXOTICK'ART ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par EXOTICK'ART sont disponibles dans notre entrepôt.

 

3. Commande

Les systèmes de enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. EXOTICK'ART confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. EXOTICK'ART se réserve le droit de annuler toute commande de un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement de une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas de erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

 

4. Livraison

Après confirmation de commande ,EXOTICK'ART s’engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai de 2 jours . Ce transporteur s’engage lui par contrat avec EXOTICK'ART à livrer la commande a l’adresse de l’acheteur fournie par EXOTICK'ART sous 48/72 heures.
Il faut donc compter un délai total de 4 à 5 jours ouvrés entre la validation de la commande sur notre site et la livraison chez le client.

De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du
pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à EXOTICK'ART sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. EXOTICK'ART se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l’acquittement des taxes n’était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo en France Métropolitaine. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe , pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client. Dans les cas de un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l’appareil livré, à lire la notice de emploi qui lui est fournie.

En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité de être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez de un délai de 48 heures pour faire de éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

 

5. Rétractation

Vous avez 14 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas de échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage de origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices de emploi et documentations à l’adresse suivante :
 

Maître XXX
10, rue de Penthièvre
75008  PARIS
FRANCE
 

En cas de exercice du droit de rétractation, EXOTICK'ART est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est du dans un délai maximum de 15 jours.